top of page

Mentions légales

Société : LES JARDINS DE CYRIEL

Forme juridique : SASU

Siége social : Baboulet, 31190 AURAGNE

Montant du capital social : 1 000,00 €

RCS : 900 895 269

Représentant légal de la société, responsable de la publication et exploitant du site internet : M. Cyriel LACOMBE

Crédits photos : M. Cyriel LACOMBE

Hébergement du site Internet : OVH

 

La société LES JARDINS DE CYRIEL, exploitante lesjardinsdecyriel.fr, s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ils ne peuvent cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

 

Droit et propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. La structure générale ainsi que les textes, les images animées ou non et tous les éléments composant du site internet sont la propriété de la société LES JARDINS DE CYRIEL. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelques supports que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation express de la société LES JARDINS DE CYRIEL et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle ( CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Déclaration, confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Les informations transmises sont destinées à un usage interne strictement réservé à l'exploitant du site internet.

Conformément à l'article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'exploitant du site vous informe que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à la société LES JARDINS DE CYRIEL.

L'utilisateur trouvera les informations sur ses droits et ses devoirs, et sur la protection des données individuelles le concernant sur le site de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Les utilisateurs du site internet lesjardinsdecyriel.fr sont invités à faire connaître à l'exploitant du site ou au créateur du site Internet, leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’adresse email suivante : contact[a]lesjardinsdecyriel.fr.

Liens

Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'exploitant du site internet ou de la société LES JARDINS DE CYRIEL, tant en ce qui concerne les contenus et les conditions d'accès que l'usage qu'il peut être fait de ces contenus et de leurs éventuelles conséquences.

bottom of page